Déposée le 3 février 2005 par la Société Anonyme (SA) COMPTOIR COMMERCIAL D'ORIENT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « VANAFRUIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-10 du 11 mars 2005.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPTOIR COMMERCIAL D'ORIENT domicilié(e) 3 ALLEE DES COQUELICOTS, AVENUE GEORGES BRASSENS, Z.A. HAUTES VARENNES, BP 03,94471 BOISSY SAINT LEGER CEDEX - 94471 - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 114 488 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMPTOIR COMMERCIAL D'ORIENT domicilié(e) 3 ALLEE DES COQUELICOTS, AVENUE GEORGES BRASSENS, Z.A. HAUTES VARENNES, BP 03,94471 BOISSY SAINT LEGER CEDEX - France.
La marque VANAFRUIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3338579.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMPTOIR COMMERCIAL D'ORIENT SA - 3 ALLEE DES COQUELICOTS, AVENUE GEORGES BRASSENS, Z.A. HAUTES VARENNES, BP 03,94471 BOISSY SAINT LEGER CEDEX - 94471 - France - SIREN 562114488
COMPTOIR COMMERCIAL D'ORIENT - 3 ALLEE DES COQUELICOTS, AVENUE GEORGES BRASSENS, Z.A. HAUTES VARENNES, BP 03,94471 BOISSY SAINT LEGER CEDEX - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-27
Publication - Publication le 11 mars 2005 au BOPI 2005-10
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faîtes de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir. Animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt. Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirop et autres préparations pour faire des boissons. Produits agricoles, horticoles, et forestiers, ni préparés, ni transformés ; graines (semences).
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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